Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARCUTERIE DE FLORETTE
etablissements GUEZE, SAS

Numéro de dépôt :
1742919
Date de dépôt :
19/03/1991
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
19/03/2021
CHARCUTERIE DE FLORETTE de etablissements GUEZE

Présentation de la marque CHARCUTERIE DE FLORETTE

Déposée le 19 mars 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) etablissements GUEZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CHARCUTERIE DE FLORETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) etablissements GUEZE domicilié(e) 0 ZA DE GREIGNAC - 07240 - VERNOUX EN VIVARAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 803 096 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, etablissements GUEZE domicilié(e) 0 ZA DE GREIGNAC - 07240 - VERNOUX EN VIVARAIS - France.

La marque CHARCUTERIE DE FLORETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742919.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARCUTERIE DE FLORETTE est expirée depuis le 19 mars 2021.

etablissements GUEZE a également déposé les autres marques suivantes : GUEZE Ardèche , GUEZE Bio , GUEZE CHARCUTIER G CHARCUTERIES DE TERROIRS , Lou Gousta D'Ardèche , Saucisson sec de MAMIE Chazel


etablissements GUEZE, SAS - 0 ZA DE GREIGNAC - 07240 - VERNOUX EN VIVARAIS - France - SIREN 317803096


etablissements GUEZE - 0 ZA DE GREIGNAC - 07240 - VERNOUX EN VIVARAIS - France


Renouvellement sans limitation le 2 février 2001 n°2191856 - Publication au BOPI 2001-02-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-05

Inscription le 3 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°486900 - Publication au BOPI 2008-12-03

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2010 n°2455661 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2010-11-22

Charcuteries, produits traiteurs préparés à base de porc, de veau, de boeuf ou d'agneau